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[noalyss-generale] Arrondis - ISSUE?


From: ydc
Subject: [noalyss-generale] Arrondis - ISSUE?
Date: Tue, 29 Aug 2017 15:38:00 +0000

Salut.


[Remarque: je n'ai jamais travaillé avec un dossier assujetti à la TVA,
je spécule donc assez librement quant à ce sujet. Cependant, si je
comprends un peu le bazar, j'imagine que ça donne ceci: on choisit une
fiche article, préalablement configurée pour le prix d'achat
(optionnel), le code TVA sur cet article (optionnel), et associée à une
contre-partie qui ventile une fiche TVA idoine; on introduit les données
(en tous cas la qtté si le reste est configuré dans la fiche) et, quand
on valide l'opération, la fiche de l'article recueille le montant HTVA
et la fiche TVA le montant TVA à récupérer. Non?]

Le problème dont je parle peut être contourné en paramétrant le dossier
non assujetti comme étant assujetti pour pouvoir occasionnellement
introduire les montant HTVA et le code TVA lorsque la facture les
mentionne ainsi, et introduire les montants TVAC avec une TVA à 0% le
reste du temps. Cependant, cela implique soit de spécifier pour chaque
ligne  de paramétrer un code TVA 0% pour toutes les fiches d'articles
sinon un message d'alerte («La fiche ARTICLE-X a un code tva invalide [
]») empêche de confirmer.

Poursuivons la discussion:

>> En fait, la différence vient bien du mode de calcul:
>>
>> A) Noalyss, comme il se doit d'après le contrôleur TVA:
>> 1) prix/unité*qtté*(1 + TVA) = article 1 TVAC
>> 2) prix/unité*qtté*(1 + TVA) = article 2 TVAC
>> 3) prix/unité*qtté*(1 + TVA) = article 3 TVAC
>> Total TVAC = 1+2+3.
> 
> C'est ça
>>
>> B) La facture:
>> 1) prix/unité*qtté = article 1
>> 2) prix/unité*qtté = article 2
>> 3) prix/unité*qtté = article 3
>> Total HTVA = 1+2+3
>> Total TVAC = (1+2+3)*(1 + TVA)

> Oui c'est correct  mais pour les opérations d'ACHAT parfois la TVA est
> partiellement déductible, donc si on utilise ce mode , cela complique
> pas mal les choses. On devra alors complètement changer la façon de
> calculer, c'est possible bien sûr.
> 
> Je dois regarder le code si c'est cette solution que l'on choisit. Le
> problème ne se pose pas avec les ventes, de plus , la TVA est
> enregistrée par ligne et si on a une différence, c'est compliqué. A ce
> sujet, tout le monde a le droit de participer au code, surtout pour des
> problèmes bien épineux ;)

Non, non! La formule actuelle est la plus judicieuse.
Le défaut vient de ce type de facture (méthode B) qui n'indique pas les
montants TVAC pour chaque (lot de) marchandise mais fait le calcul sur
le montant total HTVA (éventuellement par catégorie de TVA).

Rien à changer de ce côté-là, donc, pour les dossiers assujettis.
(Quoique... Voir ci-après.)


> Quand on est non-assujetti , on n'encode pas la tva, on encode tout TVAC
> , en changeant dans paramètre->compagnie -> non assujetti, toute la
> partie TVA disparaît, et donc elle ne peut plus être encodée.

C'est ça. Seulement quand une facture ne donne pas le montant TVAC pour
chaque "ligne" ((lot de) marchandise) mais pour l'ensemble, il faut
faire le calcul soi-même pour chaque ligne, pour pouvoir encoder
directement TVAC puisque non assujetti. (C'est ici qu'interviennent les
4 décimales -- donc --> Mantis/calculette)
C'est le cas auquel je fais référence depuis le début, comme stipulé
ci-après:

>> Le souci est donc de travailler dans un dossier non assujetti sur une
>> facture qui utilise la méthode B. C'est casse-miches; il faut tout faire
>> à la main pour obtenir les totaux par article TVAC.


> Oui c'est vrai, j'essayais de visualiser une façon de faire, comment
> changer l'interface pour que l'on puisse calculer le TVAC et calculer le
> reste.
> 
> Si on pouvait trouver une façon simple... J'avais imaginé un bouton pour
> remplir depuis le TVAC ou permettre de rentrer la TVAC et calculer le
> reste,...

Ce que tu proposes ci-dessus est donc l'inverse: pouvoir travailler avec
une facture de montants TVAC dans un dossier assujetti, et que le reste
(TVA et montant HTVA) soit calculé automatiquement. Ce serait pratique
aussi.


>> Dès lors, une possibilité serait, dans un dossier non assujetti qui fait
>> face à une facture où les montants sont HTVA, de pouvoir introduire
>> aussi directement le prix HTVA et la TVA, pour que le calcul se fasse

> La TVA peut déjà être donnée, le HTVA c'est simplement PU * Quantité.

Non, non! Dans un dossier non assujetti, pas de champ TVA et PU*Qtté = TVAC.
Ici, la proposition revient à ce que je disais tout au-dessus: utiliser
le mode TVA même pour un dossier non TVA.

>> sans devoir passer par une calculatrice 4 décimales.


> Oui les tva partiellement déductible (et impot partiellement déductible
> se configure dans la fiche normalement) bien qu'on peut faire une
> écriture OD uniquement pour ça.

Je ne sais pas s'il s'agit de la même chose mais je parle du fait qu'une
association peut avoir des activités assujetties et d'autres non. Il
semble que la règle soit:
TVA récupérable si le bien est revendu ou utilisé dans le cadre d'une
activité pour laquelle de la TVA sera payée;
et TVA non récupérable si le bien est revendu ou utilisé dans le cadre
d'une activité pour laquelle de la TVA ne sera pas payée.
En gros: les boissons utilisées pour la buvette privée de l'asbl ne
seront pas assujetties (ni à l'entrée ni à la sortie), et celles vendues
dans le petit magasin de quarter de l'asbl le seront (à l'entrée et à la
sortie).
Des lors, s'il y a une facture avec un gros lot de boissons qui sera
réparti entre les deux types d'activité de l'asbl, il faudrait
normalement pouvoir faire la différence pour faire passer une partie
achetée TVAC et une autre achetée HTVA+TVA et récupérer la TVA
uniquement sur cette dernière, tout comme elle sera reversée uniquement
sur les ventes de la deuxième partie également.


> En gros, on a besoin de pouvoir encoder la TVAC et le programme calcule
> le reste, c'est jouable, l'unique soucis est de pouvoir le faire avec
> l'interface actuelle : il ne faut pas que cela rende l'écran de saisie
> trop complexe, que ce soit trop caché ou pas ergonomique ...

Ma proposition de départ était l'inverse mais les deux peuvent venir à
point dans certains cas.

Ne sachant pas encore précisément comment ça fonctionne pour la TVA, je
ne peux faire de proposition très avisée.
Je résume donc seulement les situations, et dites-moi s'il pourrait y
avoir une solution simple et jolie pour y faire face:


1 - Un dossier NON TVA qui rencontre une facture HTVA sans détail pour
chaque ligne mais affichant juste un calcul TVA sur les totaux, et où il
faut donc calculer le prix TVAC pour chaque (lot d') article.

2 - Un dossier TVA qui rencontre une facture TVAC sans le détail et où
il faut pouvoir obtenir les montant HTVA, la TVA et tout répartir.

3 - Un dossier TVA pour une structure dont certaines activités sont TVA
et d'autres NON et qui devrait pouvoir introduire les deux dans une même
opération.

Début de proposition:

Peut-être qu'il serait préférable d'utiliser l'interface TVA pour tous
les dossiers, et que, pour les dossier NON TVA, le code TVA 4 serait
sélectionné à chaque ligne par défaut pour ne pas devoir l'introduire à
chaque fois.

Ainsi, si jamais on rencontre une facture HTVA dans un dossier NON TVA,
il est toujours loisible de changer le code pour y mettre le bon dans
les lignes concernées (a priori toutes, si la facture est entièrement HTVA).
Par contre, pour une facture TVAC dans un dossier TVA, il faudrait en
effet pouvoir "forcer" le montant TVAC, et que les autres montants
soient calculés automatiquement (ce qui ne semble pas très compliqué).
Enfin, cela réglerait aussi le cas des factures "mixtes": admettons
qu'on ait un facture avec trente bacs de boisson au même prix, et que
dix sont destinés à la buvette privée et vingt au magasin; il suffirait
d'inscrire, sur une ligne, directement le prix TVAC avec la Qtté pour la
buvette et, sur une autre, avec la même fiche, le prix HTVA et le code
TVA (il faut évidemment que ce code ne soit pas déjà "forcé" par le
paramétrage de la fiche - ou avoir deux fiches pour le même article
(«jus de pomme magasin» et «jus de pomme buvette», par exemple), une
avec code TVA et l'autre sans).
(Question: qui a déjà eu affaire à un dossier à activités mixtes, TVA et
NON TVA?)

Voilà, c'est le mieux que je puisse faire sans avoir tous les éléments
en main.

Qu'en pensez-vous?


y



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