Re: [Phpcompta-support] ... comment éditer la TVA à déclarer (plan comptable France)

[Alain Vaugham]

Le Mardi 6 Novembre 2007 15:39, antoine chevrier a écrit :
| Merci Alain et Dany pour vos réponses.
de rien

|
| Cependant, je n'arrive pas à les exploiter.
| (J'ai installé la version 3.)
|
| Ce que j'ai compris :
| L'exemple de rapport pour la déclaration de TVA situé sur la page
| http://www.phpcompta.org/pmwiki.php/Tutoriaux/Rapport1 , NE PEUT PAS être
| utilisé pour la déclaration de TVA en France.
Exact puisqu'il s'agit d'un rapport pour la fiscalité et la compta belge.

|
| Ce que je n'ai pas compris :
| Comment réaliser/éditer ce même rapport en l'adaptant pour la déclaration
| de TVA en France.
|
| Ce que j'aimerais faire :
| rédiger et créer le rapport de déclaration de TVA en adaptant l'exemple
| rédigé pour la TVA Belge. Le cheminement serait le suivant :
| ->comptabilité -> Avancé -> Rapport -> Ajout
| On nomme le rapport de TVA "déclaration de TVA" puis ensuite il faut
| remplir les cases du tableau: position            texte                    
|            formule
| ?                            ?                                            ?
| Je ne sais pas du tout quoi mettre à la place des points d'interrogation
| ...
L'idée est simple. Ce "rapport de TVA" ne sert qu'à extraire des informations 
de PhpCompta afin de les reporter manuellement sur ces formulaire fiscaux :
http://lists.gnu.org/archive/html/phpcompta-support/2007-08/msg00077.html

Il faut aussi tenir compte du fait que d'autres profils d'utilisateurs que 
nous auront besoin de ces informations et qu'ils ont d'autres formulaires à 
remplir que les nôtres. Il faut donc penser à abstraire les informations 
autant que possible afin qu'elles soient utilisables par un grand nombre et 
non pas pour un seul type de fiscalité.

Donc dans la pratique le schéma est le suivant :
a) on collecte tous les différents formulaires de TVA existants en fonction 
des différents systèmes fiscaux
b) on essaie de comprendre leur mécanismes
c) on nomme/identifie/repère les cases qui doivent être remplies sur ces 
formulaires. C'est la colonne 2 du "rapport de TVA" :
http://www.phpcompta.org/pmwiki.php/Tutoriaux/Rapport1 
d) on créé _plusieurs_ "rapport de TVA" par formulaires fiscaux/par plans 
comptables afin d'obtenir de quoi remplir les cases en c)
e) on choisi le modèle à réaliser en premier en fonction de son potentiel 
d'utilisation. Les autres modèles suivront plus tard mais au moins, la 
structure aura déjà été pensée et mise en place.

Voilà : simple :-) mais long :-(

|
| Une question : peut-être est-ce trop compliqué pour moi ?
Je peux m'en charger dès que j'ai terminé les deux prochaines présentations 
des comptes de résultat et de bilan pour le plan abrégé.

|
| Antoine
|
| Alain Vaugham <address@hidden> a écrit : Le Lundi 5 Novembre 2007 15:37, 
antoine chevrier a écrit :
| | Hello,
| | Je suis sur le point d'utiliser les rapports pour la déclaration de la
| | TVA (plan comptable Français). J'ai regardé le tuto
| | http://www.phpcompta.org/pmwiki.php/Tutoriaux/Rapport1 Est-il adapté au
| | plan comptable français ?
|
| Non, ni ces taux, ni cette disposition ne correspondent aux taux français.
| De plus, la disposition devrait être en rapport avec nos différents
| formulaires fiscaux de TVA.
|
| | Voici les taux de TVA que j'utilise :
| | 119.6%0.1960TVA 44566,44571 [input]  [input]  [input]  [input]
| | 25.5%0.0550TVA réduite44566,44571 [input]  [input]  [input]  [input]
| | 32.1%0.0210TVA réduite44566,44571 [input]  [input]  [input]  [input]
| | 40%0.0000Tva applicable lors de vente/achat intracommunautaire
| | 44566,44571 [input]  [input]  [input]  [input] 515%0.1500TVA Luxembourg
| | Ebay44566,44571 [input] Antoine
|
| C'est un peu confus à déchiffrer.
|
| Tous les taux de TVA France métropole, DOM et Corse sont dans la version
| 3.0 : Dossier/Paramètres/TVA.
|
| Pour les taux utilisés dans une opération d'introduction (donc livrée en
| France) il faut utiliser la tranche des id 400. Par défaut j'ai attribué
| 401 pour les acquisitions et 402 si c'est de l'acquisition d'immos.
| A chacun d'ajouter les id par taux/par pays dont il a besoin. Actuellement
| il y en a 27 au total qui sont déclinés en fonction de leur niveau de
| réduction. Par exemple tu peux ajouter le id 411 pour le Royaume Uni qui
| est à 17,5% pour le taux normal.
| http://www.eic.ccip.fr/informations/tva/tva5.htm
|
| Pour une opération de livraison (donc livrée dans un pays de la CE) il
| faudra utiliser l'id 504 puisque dans ce cas la TVA applicable sera celle
| appliquée en France même si tu factures dans un pays de la CE différent que
| celui de la livraison. On aurait pu utiliser les id 101, 102 ou 103 mais
| cela ne permettrait pas de l'extraire avec le futur formulaire version
| française cité plus haut.
|
| Comment procèdes-tu pour une livraison intracommunautaire avec un client
| qui te fourni son numéro de TVA intracom et donc que tu est censé le
| facturer H.T.?
| La réponse c'est l'id 504 avec le taux mis à 0%.
|
| Pour les taux de change applicables en intracom suite à une opération
| d'achat/vente en devises autres que l'Euro :
| Bonus :
| http://www.phpcompta.org/pmwiki.php/LegislationFrance/LegislationFrance
| puis
| http://www.efl.fr/efl/si/info/frm_indices.htm
| ---> GBP ;-)
|
| Je vois que tu utilises un plan de compte étendu. N'oublies pas de modifier
| le bilan et la table de TVA en conséquence par rapport à ceux qui sont
| fournis avec la version 3.0.
|
| Est-ce que ma réponse te convient ?

-- 
Cordialement

Alain Vaugham
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