RE : Re: [Phpcompta-support] ... comment édi ter la TVA à déclarer (plan comptable Fr ance)

[antoine chevrier]

Merci Alain et Dany pour vos réponses.

Cependant, je n'arrive pas à les exploiter.
(J'ai installé la version 3.)

Ce que j'ai compris : 
L'exemple de rapport pour la déclaration de TVA situé sur la page http://www.phpcompta.org/pmwiki.php/Tutoriaux/Rapport1 , NE PEUT PAS être utilisé pour la déclaration de TVA en France.

Ce que je n'ai pas compris :
Comment réaliser/éditer ce même rapport en l'adaptant pour la déclaration de TVA en France.

Ce que j'aimerais faire :
rédiger et créer le rapport de déclaration de TVA en adaptant l'exemple rédigé pour la TVA Belge.
Le cheminement serait le suivant :
->comptabilité -> Avancé -> Rapport -> Ajout
On nomme le rapport de TVA "déclaration de TVA" puis ensuite il faut remplir les cases du tableau:
position           
 texte                                formule
?                            ?                                            ?
Je ne sais pas du tout quoi mettre à la place des points d'interrogation ...

Une question : peut-être est-ce trop compliqué pour moi ?

Antoine


Alain Vaugham <address@hidden> a écrit :

Le Lundi 5 Novembre 2007 15:37, antoine chevrier a écrit :
| Hello,
| Je suis sur le point d'utiliser les rapports pour la déclaration de la TVA
| (plan comptable Français). J'ai regardé le tuto
| http://www.phpcompta.org/pmwiki.php/Tutoriaux/Rapport1 Est-il adapté au
| plan comptable français ?
Non, ni ces taux, ni cette disposition ne correspondent aux taux français.
De plus, la disposition devrait être en rapport avec nos différents
formulaires fiscaux de TVA.

|
| Voici les taux de TVA que j'utilise :
| 119.6%0.1960TVA 44566,44571 [input] [input] [input] [input]
| 25.5%0.0550TVA réduite44566,44571 [input] [input] [input] [input]
| 32.1%0.0210TVA réduite44566,44571 [input] [input] [input] [input]
| 40%0.0000Tva applicable lors de vente/achat intracommunautaire 44566,44571
| [input] [input] [input] [input] 515%0.1500TVA Luxembourg Ebay44566,44571
| [input] Antoine
C'est un peu confus à déchiffrer.

Tous les taux de TVA France métropole, DOM et Corse sont dans la version 3.0 :
Dossier/Paramètres/TVA.

Pour les taux utilisés dans une opération d'introduction (donc livrée en
France) il faut utiliser la tranche des id 400. Par défaut j'ai attribué 401
pour les acquisitions et 402 si c'est de l'acquisition d'immos.
A chacun d'ajouter les id par taux/par pays dont il a besoin. Actuellement il
y en a 27 au total qui sont déclinés en fonction de leur niveau de réduction.
Par exemple tu peux ajouter le id 411 pour le Royaume Uni qui est à 17,5%
pour le taux normal.
http://www.eic.ccip.fr/informations/tva/tva5.htm

Pour une opération de livraison (donc livrée dans un pays de la CE) il faudra
utiliser l'id 504 puisque dans ce cas la TVA applicable sera celle appliquée
en France même si tu factures dans un pays de la CE différent que celui de la
livraison. On aurait pu utiliser les id 101, 102 ou 103 mais cela ne
permettrait pas de l'extraire avec le futur formulaire version française cité
plus haut.

Comment procèdes-tu pour une livraison intracommunautaire avec un client qui
te fourni son numéro de TVA intracom et donc que tu est censé le facturer
H.T.?
La réponse c'est l'id 504 avec le taux mis à 0%.

Pour les taux de change applicables en intracom suite à une opération
d'achat/vente en devises autres que l'Euro :
Bonus :
http://www.phpcompta.org/pmwiki.php/LegislationFrance/LegislationFrance
puis
http://www.efl.fr/efl/si/info/frm_indices.htm
---> GBP ;-)

Je vois que tu utilises un plan de compte étendu. N'oublies pas de modifier le
bilan et la table de TVA en conséquence par rapport à ceux qui sont fournis
avec la version 3.0.

Est-ce que ma réponse te convient ?

--
Cordialement

Alain Vaugham
----------------------------------------------------------------
[PUB] Signature numérique GPG de ce courrier: 0xD26D18BC


|
| Dany De Bontridder a écrit : On Monday 13 August 2007
09:53:10 antoine chevrier wrote:
| > Bonjour à tous,
| >
| > Merci Alain pour ce début de réponse en forme de chemins à éclaircir ....
| > ;)
| >
| > Cependant, n'y-a-t-il pas un moyen déjà existant tout de même ?
| >
| > Je voudrais simplement savoir comment "éditer" ou "visualiser" les
| > montants de TVA entrés (achats et ventes) pendant une période de temps
| > donnée (notamment dans le module de gestion commerciale), pour ensuite
| > les écrire à la main sur les documents cerfa.
| >
| > Je me dis, qu'il doit bien y avoir une façon déjà existante, non ?
| >
| > Créer un rapport ad-hoc me serait agréable (et le diffuser pour que cela
| > serve à tous aussi bien entendu), mais je n'ai pas encore la connaissance
| > suffisante pour le faire. A moins, que l'acquisition de cette
| > connaissance soit accessible facilement pour un novice (mais où ?)?
| > Promis, dès que je l'ai acquise ... je m'y colle :) !
| >
| > Quoiqu'il en soit, je me dis, qu'il serait souhaitable de pouvoir mettre
| > en ligne un "pas-à-pas" concernant "la saisie des achats ventes et la
| > déclaration de TVA". Dès que j'ai tout compris et tout résolu sur ce
| > sujet, je le réaliserais.
|
| Voilà :-)
| http://www.phpcompta.org/pmwiki.php/Tutoriaux/Rapport1
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| Si qq chose n'est pas clair, on est toujours là ;)
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| @+,
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| ..D..
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