Re: [noalyss-generale] Prix TVA comprise

[Dany De Bontridder]

Bonjour,

Le 16/03/24 à 22:57, ydc a écrit :

Non.
«Ce serait évidemment traité article par article.»
Un taux par article. Une multiplication. Pas d'AI.

Si.
Les champs, pour chaque article, fourniraient tous les montants, dès que le taux et un des deux autres montants sont renseignés.
C'est du français culinaire.

À une époque, lointaine, sur cette liste, la proposition avait été faite.
Pour permettre de traiter une facture lacunaire (montants TVAC uniquement, dans un dossier qui utilise la TVA ; ou montants HTVA uniquement, dans un dossier qui n'utilise pas la TVA), les calculs seraient faits automatiquement, les champ pour les deux types de dossier (assujetti ou non) seraient les mêmes, seuls les montants TVAC seraient pris en compte pour les dossiers non assujettis.

Attention, dans NOALYSS , la TVA qu'on indique est celle qui est au moins partiellement déductible, si elle n'est pas déductible, utiliser un taux 0% , label "non soumis à  la TVA", càd que le montant est TVA comprise.  C'est aussi ce qu'il faut faire pour les "non assujetti" tous les montants sont TVA comprises car due ou déductible.

A l'exception des intracomm, dans ce cas on utilise une TVA avec autoliquidation , parce qu'on ne paie pas la TVA entre l'assujetti de différents pays (sauf certaines exceptions), la TVA s'inscrit alors au D&C et s'annule

Bàt

D.

    (...)

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