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Re: licence libre


From: Valentin Villenave
Subject: Re: licence libre
Date: Fri, 11 Sep 2009 00:58:06 +0200

2009/9/10 Frédéric Bron <address@hidden>:
> J'ai vu que pour ton opéra, tu as laissé le signe copyright en plus de
> la mention de la licence libre. Est-ce que tu me conseilles de laisser
> ce symbole ? Est-ce que ce symbole n'indique pas que la copie n'est
> pas libre ?

Non. Le symbole © indique simplement que l'oeuvre n'est pas dans le
domaine public, et sert à indiquer qui est le détenteur du droit
d'auteur pour les prochaines décennies.

En effet les licences libres sont une forme de droit d'auteur : elles
donnent certaines libertés, mais aussi certaines obligations, et sont
à ce titre plus restrictives que le domaine public.

Il est donc opportun, _même_ pour une oeuvre sous licence libre,
_même_ si nous détestons cordialement le symbole copyright (que j'ai,
à titre de dénonciation, fait voisiner avec le logo copyleft),
d'indiquer clairement qui détient le droit d'auteur (par exemple au
cas où -- comme ce fut le cas pour mon opéra -- quelqu'un voudrait
obtenir l'autorisation d'utiliser l'oeuvre en dehors du cadre de sa
licence).

Au demeurant, il faut aussi savoir que l'usage du © n'est pas
obligatoire. Par défaut, toute oeuvre de l'esprit (y compris ta liste
de commissions) est "protégée" par le droit d'auteur le plus
restrictif, et ce dans tous les pays signataires de la convention de
Berne (le symbole © a été ajouté en 1971 pour renforcer ces traités,
je crois).

Cordialement,
Valentin




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