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[Dolibarr-user] utilisation de la tva


From: Christophe
Subject: [Dolibarr-user] utilisation de la tva
Date: Fri, 29 Jul 2005 18:40:31 -0400

Bonjour,

Je me pose une question à laquelle j'espère que vous pourrez m'aider à
répondre.
Je ne sais pas si c'est pareil pour vous en France métropolitaine, mais
ici, à la Martinique, certains produits, comme le matériel informatique,
ne sont non seulement pas soumis à TVA, mais en plus, cette TVA est
"récupérable" par le client professionnel. C'est à dire que même sans
l'avoir payer, il la déduit de la TVA à verser. Une sorte de crédit de
TVA.
Or, pour les fournisseurs, il faut bien entendu que cette mention "TVA
non perçue, récupérable" apparaisse pour ce type de produit, sur la
facture.
Il me faut donc avoir une ligne pour la TVA payée, et une ligne pour la
TVA non perçue mais à récupérer.

Autant je vois bien comment mettre un taux de TVA grâce au fichier de
configuration prévu à cet effet. J'y ai mis les 2 taux applicables pour
mon entreprise, un à 8.5% et l'autre à 0%, mais je ne vois pas de moyen
d'associer un libellé à ces taux.
Dois-je le faire en dur directement dans le fichier de formatage de ma
facture ?
Qu'en pensez-vous ?
De plus, je ne sais pas (je n'ai pas encore testé) si les factures
actuellement font des sous-totaux de TVA en fonction du taux.

Ce genre de problème a t'il déjà été soulevé ? Et si oui, quelle
solution a été apportée ?

Merci d'avance à ceux qui voudront bien se pencher sur mon problème, et
aux utilisateurs avertis, de me dire comment eux, à ma place, auraient
résolu ce problème.

-- 
Christophe





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