Re: Droits d'auteur & co. (encore)

[R. Bastian]

La discussion autour de la 'Propriété intellectuelle' et du 'Droit d'auteur' 
qui a cours en ce moment est très intéressante
autant par la forme que par le fond.

Je suis disposé à publier sur mon site 'pythoneon' des articles rédigés par les 
participants
dont plusieurs ont, à ce qu'ils disent, longuement réfléchi à la question ; 
malheureusement,
ils ne nous livrent que les conclusions. Or il serait intéressant de voir 
comment on arrive à ces
conclusions.

Je ne publierai pas des contributions anonymes - car j'ai de bonnes raisons de 
les suspecter
de vouloir faire le jeu des défenseurs les plus acharnés du statu quo actuel.

En effet quantité de choses affirmées anonymement sont fausses:
- il n'y a pas de monopole garanti par un contexte légal de la Sacem ; il y 
avait un
monopole de fait parce que jusque dans les années 1980 la Sacem gérait très 
bien;
(faire croire qu'il y a un monopole profite évidemment à ceux qui voudraient 
qu'il y en a un ;
difficile à comprendre ?) ;
- il n'y a pas eu de procès contre les Beatles par l'éditeur de John Cage ;
(il y a eu menace de la part de l'éditeur contre un producteur et arrangement à
l'amiable) ;
- les redevances payées à la Sacem ne sont pas des impôts - mais des redevances 
dues
parce qu'on utilise les produits des auteurs qui ont confié la gestion de ces 
produits
à la Sacem, de la même façon que les éleveurs de poulets confient les pilons à 
un circuit
commercial (quel qu'il soit) ;
- comment la Sacem gère les redevances collectées est une autre histoire : elle 
ne concerne
que les auteurs affiliés à la Sacem. Mais rien n'empêche les auteurs à 
s'associer pour
créer des associations et sociétés dont le fonctionnement correspond à leurs 
souhaits,
que ce soit en ce qui concerne la 'consommation' (écoute de musique, 
duplication de fichiers)
que de la répartition.
  



-- 
René Bastian
www.pythoneon.org
www.musiques-rb.org